MENTIONS LEGALES

Le site www.lechemindepierre.com est édité par l’Association Le Chemin de Pierre, dont le siège social est situé : 28 rue Bargue 75015 Paris
Adresse de courrier électronique : contact@lechemindepierre.com
Le Directeur de la Publication du site est Monsieur Henri de Foucauld en tant que Président.

CREATION ET WEBDESIGN

R AGENCY
11, rue Poissonnière – 75002 Paris

HEBERGEMENT

Le site www.lechemindepierre.com est hébergé par OVH
SAS au capital de 500 K€
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

RESPONSABILITE

L’Association Le Chemin de Pierre s’engage à faire ses meilleurs efforts pour assurer aux utilisateurs une accessibilité du site à tout moment. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable en cas d’indisponibilité du site, pour quelque cause que ce soit.
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L’utilisateur reconnaît utiliser les informations et outils disponibles sur le site sous sa responsabilité exclusive.

PROTECTION DES DONNEES A CARACTERE PERSONNEL

Les traitements de données à caractère personnel mis en œuvre dans le cadre du site www.lechemindepierre.com sont intégrés dans la liste des traitements du Correspondant Informatique et Libertés de l’Association Le Chemin de Pierre.
Conformément à l’article 32 de la loi n°78-17 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978 modifiée, l’Association Le Chemin de Pierre responsable de traitement, informe l’utilisateur qu’il met en œuvre un traitement de données à caractère personnel le concernant. Les informations communiquées par l’utilisateur par le biais des formulaires disponibles le cas échéant sur le site ou par courrier électronique aux adresses indiquées sur le site sont destinées aux personnels habilités de l’Association Le Chemin de Pierre, à des fins de gestion administrative et commerciale.
L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, d’interrogation, de modification, de rectification et de suppression des données à caractère personnel le concernant.
L’utilisateur dispose également d’un droit d’opposition au traitement de ses données à caractère personnel pour des motifs légitimes, ainsi que d’un droit d’opposition à ce que ces données soient utilisées à des fins de prospection commerciale.
Pour exercer ses droits, l’utilisateur doit adresser un courrier à l’Association Le Chemin de Pierre accompagné d’une copie d’un titre d’identité signé à l’adresse suivante : Association Le Chemin de Pierre, 28 rue Bargue 75015 Paris
ou par courrier électronique à l’adresse contact@lechemindepierre.com.
L’utilisateur du site est tenu de respecter les dispositions de la loi n°78-17 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978 modifiée, dont la violation est passible de sanctions pénales. Notamment, il doit s’abstenir de toute collecte, de toute utilisation détournée et, d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

PROPRIETE INTELLECTUELLE

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Crédit photos : © Antonin Weber / Hans Lucas

LIENS

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LOI APPLICABLE

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MODIFICATION

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L’utilisateur est donc invité à la consulter régulièrement.

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